Interventions au Sénat

Session 2008-2009

Amendement sur la révision des valeurs locatives cadastrale

Intervention sur la politique conduite par la société ICADE : 1er Avril 2009

Intervention pour avis au nom de la commission sur les procédures de délégation du dédouanement de marchandises : 24 Mars 2009

Amendement sur l'harmonisation des délais de saisine du juge d'instance : 24 Mars 2009

Amendement de simplification sur le code des douanes : 24 Mars 2009

Amendement de simplification sur le régime de l'entrepôt douanier : 24 Mars 2009

Amendement sur la compensation des dettes dues à l'Etat : 24 Mars 2009

Amendement sur l'accès aux données recueillies par l'administration des impôts ou des douanes : 24 Mars 2009

Présentation du rapport sur la proposition de loi "Simplification du droit" : 24 Mars 2009

Amendement sur le plafond légal de densité des immeubles : 19 Décembre 2008

Intervention en séance sur la lutte contre le surendettement : 10 Décembre 2008

Amendement sur la fusion entre la direction générale de la modernisation de l'Etat, la direction du budget et la direction générale de l'administration et de la fonction publique : 28 Novembre 2008

Examen des crédits "Gestion des finances publiques et des ressources humaines" (Bernard Angels est rapporteur spécial) : 28 Novembre 2008

Explication de vote sur une modification de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes : 24 Novembre 2008

Amendement sur la taxe applicable au traitement des déchets : 24 Novembre 2008

Amendement sur la valorisation des déchets : 24 Novembre 2008

Amendement sur l'incinération des ordures ménagères : 24 Novembre 2008

Amendement sur la co-incinératon : 24 Novembre 2008

Amendement sur la déductibilité des frais funéraires : 21 Novembre 2008

Amendement sur le crédit d'impôt pour les travaux permettant des économies d'énergie : 21 Novembre 2008

Amendement sur l'hébergement des personnes dépendantes : 21 Novembre 2008

Amendement sur le plafonnement des niches fiscales : 21 Novembre 2008

Intervention en discussion générale sur le Projet de Loi de Finances (PLF) 2009 : 20 Novembre 2008

Amendement sur le Fonds de Compensation de la TVA (FCTVA) : 6 Novembre 2008

Amendement sur l'évolution des ressources des collectivités territoriales : 6 Novembre 2008

Question à Christine Lagarde sur l'efficacité du bouclier fiscal : 6 Novembre 2008

Session 2007-2008

Amendement au PLF 2008 : fusion de deux programmes de la Mission Gestion des finances publiques et des ressources humains : 1er Decembre 2007

Intervention en séance sur la mission "Gestions des finances publiques et des ressources humaines" : 1er décembre 2007

Amendement de Bernard Angels au Projet de loi de finances 2008 sur les frais funéraires : 26 Novembre 2007

Amendement de Bernard Angels au Projet de loi de finances 2008 sur les associations oeuvrant dans les banlieues : 26 Novembre 2007

Session 2006-2007

Amendement au Projet de loi de finances 2007 Maison de la Francophonie : 2 Décembre 2006

Rapport sur la mission "Gestion et contrôle des finances publiques" : 2 Décembre 2006

Première partie du projet de loi de finances 2007 : 29 Novembre 2006

Amendement réforme du mode de calcul du potentiel financier des communes : 28 Novembre 2006

Retour sur le plafond initial de réduction d’impôt pour une personne employée à son domicile : 24 Novembre 2006

Amendement au projet de loi de finances 2007 sur les dispositifs fiscaux dérogatoires : 24 Novembre 2006

Amendement exclusion des impôts locaux du dispositif de boulier fiscal : 24 Novembre 2006

Amendement Crédit d’impôt emploi d’une personne à domicile : 24 Novembre 2006

Discussion générale sur le Projet de loi de finances 2007 : 23 Novembre 2006

Session 2005-2006

Amendement collecte sélective des déchets dangereux (PLF 2006) : 12 Décembre 2005

Intervention en séance: rapport Gestion et contrôle des finances publiques : 3 Décembre 2005

Projet de loi de finances 2006 : amendement de Bernard Angels : 30 Novembre 2005

Projet de loi de finances 2006 sur l’article 51 : 30 Novembre 2005

Intervention en séance : débat sur les prélèvements obligatoires : 26 Octobre 2005

Session 2004-2005

Intervention en séance : Ligne SNCF Paris Nord-Persan-Beaumont : 3 mai 2005

Intervention en séance : Zones aéroportuaires : 31 mars 2005

Intervention en séance : Projet de loi de finances rectificative : 17 décembre 2004

Intervention en séance : budget des services financiers (Projet de loi de finances 2005) : 3 décembre 2004

Intervention en séance : Projet de loi de finances 2005 : 25 novembre 2004

Session 2003-2004

Débat d’Orientation Budgétaire 2004

Intervention en Séance: Projet de loi de réglement 2002 : 27 Octobre 2003

Session 2002-2003

Intervention en séance : Rénovation urbaine et nuisances sonores : 27 Février 2003

Session 2001-2002

Intervention lors de la conférence des parlements de l'Union Européenne contre le blanchiment : 8 Février 2002

Session 2000-2001

Explication de vote sur le Projet de Loi de Finances 2001

Session 1999-2000

Explications de vote sur le Projet de Loi de Finances 2000